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Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) a été approuvé le 18 février 2014.
Le Plan Local d'Urbanisme est consultable en mairie et au service urbanisme de la Communauté de Communes.

Pièces administratives

0. Approbation révision février 2014
1. Approbation modification simplifiée 2014
2. Approbation modification simplifiée janvier 2016
3. Approbation périmètre protection monuments historiques

4. Approbation plan zonage assainissement

Rapport de présentation

0-Preambule
1-Diagnostic structurel
2-Etat initial
3- Indicateurs pour bilan habitat
4-Justifications­
5- Evaluation environnementale­

Projet d'aménagement et de développement durable

Orientations PADD

Orientation d'aménagement programmées

Orientations d'Aménagement Programmées

Pièces écrites

Règlement St Julien de Concelles

Pièces graphiques

1-Plan zonage bourg 2500eme-modif1
2-Plan zonage nord 5000eme-modif1
3-Plan zonage sud 5000eme
4- Plan patrimoine nord 5000eme-modif1
5-Plan patrimoine sud 5000eme
Annexe 1 - Emplacements réservés
Annexe 2 - Liste bâti protégé

Annexes

> Servitudes d'utilité publique
1- Page de garde SUP
2-Tableau servitudes
3- Fiches servitudes
4-Plan servitudes nord 5000eme
5- Plan servitudes sud 5000eme
6-Cartographie PPRI
6-Règlement PPRI Loire AMont
7-Arrêté préfectoral 9 juillet 2002 périmètre de protection du captage sur BG

> Annexes sanitaires
Eau potable -réseau AEP
Eau potable-Rapport AEP 2012
Eaux usées -130265 St julien de Concelles zonage nord (1)
Eaux usées -130265 St julien de Concelles zonage sud
Eaux usées -130265A StJulienConcelles Notice fevrier 2014
Eaux usées -130265A StJulienConcelles Rapport EU Fevrier 2014
Eaux pluviales - IGN TopoHydro Urbain
Eaux pluviales - Rapport BVruraux
Eaux pluviales - IGN TopoHydro Urbain
Eaux pluviales - Etude exu AB -Verrie et Gare
Eaux pluviales - Etude exu bourg
Eaux pluviales -Etude exu CD - Gue Voyer
Eaux pluviales -Rap metthodoetcontexte StJC
Rapport Annuel Déchets 2011-CCLD ­

> ZAC
ZAC Petit Anjou - Périmètre
ZAC Multisites - périmètre La Graholière-La Petite Courbe- La Meslerie
ZAC Multisites - périmètre port égaud

> Prescriptions d'isolation acoustique
2 Note explicative
3 Arrêté préfectoral NS

> Espaces naturels sensibles
Plan ENS St-Julien

> Droit de préemption urbain
1-Page de garde DPU
2-Plan DPU St-Julien 18 02 14
3- Délibération DPU


+ d'infos : Service urbanisme
Mairie de Saint-Julien de Concelles
Tél : 02 40 54 10 40

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